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Marques déposées par la société RECTICEL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
RECTICEL

Numéro de dépôt :
1228578
Date de dépôt :
25/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2003
Marque figurative de RECTICEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 février 1983 par la société RECTICEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société RECTICEL domicilié(e) 6, Boulevard du Général Leclerc, 92115 CLICHY (dossier no 2015196) - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 001 785 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER domicilié(e) (dossier no 2015196) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228578.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 25 février 2003.

RECTICEL a également déposé les autres marques suivantes : VARIOFLEX , ASTREE NUIT JOUR , ASTREE NUIT ET JOUR , LE TACOM , GROUPEMENT DES MOUSSEURS FRANCAIS , ASTREE , PLUMIL , BULTEX INVENTE LA MATIERE DU SOMMEIL , CONFORT BULTEX LA REFERENCE , KITLAT


RECTICEL - 6, Boulevard du Général Leclerc, 92115 CLICHY (dossier no 2015196) - France - SIREN 702001785


Cabinet PIERRE LOYER - (dossier no 2015196) - France


Renouvellement sans limitation le 17 février 1993 n°2015196 - Publication au BOPI 1993-02-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

Matières plastiques expansées et objets réalisés à l'aide de ces matières tels que matelas, sièges, oreillers, coussins, dossiers, accoudoirs de sièges; articles de literie ou ameublement, équipements de véhicules terrestres, maritimes, aériens.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.