Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KITLAT
RECTICEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94506012
Date de dépôt :
11/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2004

Présentation de la marque KITLAT

Déposée le 11 février 1994 par la Société Anonyme (SA) RECTICEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KITLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RECTICEL domicilié(e) 6 Boulevard du Général Leclerc, 92115 CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 001 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque KITLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KITLAT est expirée depuis le 11 février 2004.

RECTICEL a également déposé les autres marques suivantes : VARIOFLEX , ASTREE NUIT JOUR , ASTREE NUIT ET JOUR , LE TACOM , GROUPEMENT DES MOUSSEURS FRANCAIS , ASTREE , PLUMIL , BULTEX INVENTE LA MATIERE DU SOMMEIL , EUROSOL , EUROTOIT


RECTICEL Société Anonyme - 6 Boulevard du Général Leclerc, 92115 CLICHY - France - SIREN 702001785


Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Inscription le 20 octobre 2003 - Changement de nature juridique n°380006 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 20 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380009 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 20 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380007 - Publication au BOPI 2003-10-20

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Lits (à l'exclusion des lits construits spécialement pour les soins médicaux, les lits hydrostatiques à usage médical, et les lits de poupées); matelas (à l'exclusion des matelas à air à usage médical et des matelas pour l'accouchement); sommiers; chevets de lit; têtes de lit et pieds de lit