Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERMITTENCE
RECTICEL

Numéro de dépôt :
3041892
Date de dépôt :
20/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/2010

Présentation de la marque INTERMITTENCE

Déposée le 20 juillet 2000 par la société RECTICEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTERMITTENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la société RECTICEL domicilié(e) Société Anonyme, 6, Boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 001 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER - France.

La marque INTERMITTENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERMITTENCE est expirée depuis le 20 juillet 2010.

RECTICEL a également déposé les autres marques suivantes : VARIOFLEX , ASTREE NUIT JOUR , ASTREE NUIT ET JOUR , LE TACOM , GROUPEMENT DES MOUSSEURS FRANCAIS , ASTREE , PLUMIL , BULTEX INVENTE LA MATIERE DU SOMMEIL , EUROSOL , EUROTOIT


RECTICEL - Société Anonyme, 6, Boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY - France - SIREN 702001785


Cabinet LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Inscription le 20 octobre 2003 - Changement de nature juridique n°380006 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 20 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380009 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 20 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380007 - Publication au BOPI 2003-10-20

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Meubles, matelas, literie (à l'exception du linge de lit), matériel de couchage (à l'exclusion du linge).