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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RECTICEL
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FLEGMAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLEGMAT
RECTICEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1436726
Date de dépôt :
23/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2007

Présentation de la marque FLEGMAT

Déposée le 23 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) RECTICEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEGMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RECTICEL domicilié(e) 6, Boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY (dossier no 2093042) - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 001 785 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) (dossier no 2093042) - France.

La marque FLEGMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17 20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEGMAT est expirée depuis le 23 novembre 2007.

RECTICEL a également déposé les autres marques suivantes : VARIOFLEX , ASTREE NUIT JOUR , ASTREE NUIT ET JOUR , LE TACOM , GROUPEMENT DES MOUSSEURS FRANCAIS , ASTREE , PLUMIL , BULTEX INVENTE LA MATIERE DU SOMMEIL , CONFORT BULTEX LA REFERENCE , KITLAT


RECTICEL Société Anonyme - 6, Boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY (dossier no 2093042) - France - SIREN 702001785


Cabinet LOYER - (dossier no 2093042) - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 1997 n°2093042 - Publication au BOPI 1997-06-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Inscription le 8 janvier 2004 - Changement de nature juridique n°384518 - Publication au BOPI 2004-01-08

Produits concernant le confort assis et l'emballage et notamment sièges y compris les sièges de jardin, les sièges de véhicules, les sièges basculants, ainsi que les coussins et également tous matériaux et garnitures pour sièges, emballages en matière plastique, et garnitures, rembourrage ou calages en matière plastique pour l'emballage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).