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Marques déposées par la société RECTICEL
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BULTEX Système plurialvéolaire
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BULTEX Système plurialvéolaire
RECTICEL

Numéro de dépôt :
1459429
Date de dépôt :
08/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2008

Présentation de la marque BULTEX Système plurialvéolaire

Déposée le 8 avril 1988 par la société RECTICEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BULTEX Système plurialvéolaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société RECTICEL domicilié(e) Société Anonyme, 6, Bd du Gl Leclerc, 92115 CLICHY (dossier no 2102579) - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 001 785 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) (dossier no 2102579) - France.

La marque BULTEX Système plurialvéolaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BULTEX Système plurialvéolaire est expirée depuis le 8 avril 2008.

RECTICEL a également déposé les autres marques suivantes : VARIOFLEX , ASTREE NUIT JOUR , ASTREE NUIT ET JOUR , LE TACOM , GROUPEMENT DES MOUSSEURS FRANCAIS , ASTREE , PLUMIL , BULTEX INVENTE LA MATIERE DU SOMMEIL , CONFORT BULTEX LA REFERENCE , KITLAT


RECTICEL - Société Anonyme, 6, Bd du Gl Leclerc, 92115 CLICHY (dossier no 2102579) - France - SIREN 702001785


Cabinet LOYER - (dossier no 2102579) - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 1997 n°2102579 - Publication au BOPI 1997-12-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Inscription le 20 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380009 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 20 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380007 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 20 octobre 2003 - Changement de nature juridique n°380006 - Publication au BOPI 2003-10-20

Matières plastiques expansées pour confection et garniture de matelas, oreillers, traversins, dossiers accoudoirs de sièges et tous articles de literie, ameublement; équipement de véhicules terrestres, maritimes et aériens.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.