Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASTREE
RECTICEL Société Anonyme
PLASTICENTRE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1501551
Date de dépôt :
02/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2008

Présentation de la marque ASTREE

Déposée le 2 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) RECTICEL et la Société Anonyme (SA) PLASTICENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASTREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) RECTICEL domicilié(e) 6, Boulevard du Général Leclerc, 92115 CLICHY (dossier no 2128334) - France et la Société Anonyme (SA) PLASTICENTRE domicilié(e) 49650 ALLONNES (dossier no 2130000) - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

La marque ASTREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASTREE est expirée depuis le 2 décembre 2008.

RECTICEL a également déposé les autres marques suivantes : VARIOFLEX , ASTREE NUIT JOUR , ASTREE NUIT ET JOUR , LE TACOM , GROUPEMENT DES MOUSSEURS FRANCAIS , ASTREE , PLUMIL , BULTEX INVENTE LA MATIERE DU SOMMEIL , EUROSOL , EUROTOIT


RECTICEL Société Anonyme - 6, Boulevard du Général Leclerc, 92115 CLICHY (dossier no 2128334) - France

PLASTICENTRE Société Anonyme - 49650 ALLONNES (dossier no 2130000) - France - SIREN 7



Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Renouvellement avec limitation n°2128334 - Publication au BOPI 1998-47

Renouvellement avec limitation le 6 novembre 1998 n°2130000 - Publication au BOPI 1998-11-06

Inscription le 20 octobre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°380010 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 20 octobre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°380008 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 22 octobre 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°265683 - Publication au BOPI 1998-10-22

Inscription le 22 juin 1999 - Changement de dénomination n°279587 - Publication au BOPI 1999-06-22

Inscription le 20 octobre 2003 - Changement de nature juridique n°380006 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 11 août 1994 - Transmission de propriété n°175482 - Publication au BOPI 1994-08-11

Matériaux cellulaires en feuilles, plaques, blocs, matelas et objets fabriqués en ces matériaux tels que matelas, sièges, coussins, à l'exception des coussins de jardin extérieurs et intérieurs (vérandas), des coussins décoratifs, des parasols.; Coussins de jardin extérieurs et intérieurs (vérandas) ; coussins décoratifs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.