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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RECTICEL
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ANTI ACARIENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANTI ACARIENS
RECTICEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99803211
Date de dépôt :
16/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/07/2009

Présentation de la marque ANTI ACARIENS

Déposée le 16 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) RECTICEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ANTI ACARIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RECTICEL domicilié(e) 6, Boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 001 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER - France.

La marque ANTI ACARIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANTI ACARIENS est expirée depuis le 16 juillet 2009.

RECTICEL a également déposé les autres marques suivantes : VARIOFLEX , ASTREE NUIT JOUR , ASTREE NUIT ET JOUR , LE TACOM , GROUPEMENT DES MOUSSEURS FRANCAIS , ASTREE , PLUMIL , BULTEX INVENTE LA MATIERE DU SOMMEIL , CONFORT BULTEX LA REFERENCE , KITLAT


RECTICEL Société Anonyme - 6, Boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY - France - SIREN 702001785


Cabinet LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52

Inscription le 20 octobre 2003 - Changement de nature juridique n°380006 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 20 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380009 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 20 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380007 - Publication au BOPI 2003-10-20

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Préparations anti-acariennes. Sommiers de lits, matelas, coussins d'assise, dossiers, accoudoirs de sièges, oreillers, traversins, matelas de banquette-lit, ayant subi un traitement anti-acariens.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.