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Marques déposées par la société étrangère RECTICEL Naamloze vennootschap
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MATRATZEN BULTEX active cars
Marque expirée - Marque en non vigueur

MATRATZEN BULTEX active cars
RECTICEL Naamloze vennootschap, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
3741973
Date de dépôt :
29/01/2008
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
29/01/2018
MATRATZEN BULTEX active cars de RECTICEL Naamloze vennootschap

Présentation de la marque MATRATZEN BULTEX active cars

Déposée le 29 janvier 2008 par la société étrangère RECTICEL Naamloze vennootschap auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « MATRATZEN BULTEX active cars »

Le déposant est la société étrangère RECTICEL Naamloze vennootschap domicilié(e) Olympiadenlaan 2 - 1140 BRUSSELS - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATRATZEN BULTEX active cars est expirée depuis le 29 janvier 2018.

RECTICEL Naamloze vennootschap a également déposé les autres marques suivantes : CONFORT BULTEX , BEDDING BULTEX , COMFORT BULTEX , , COMFORT BULTEX , BULTEX® EL DESCANSO EUROPEO.


RECTICEL Naamloze vennootschap, Société de droit belge - Olympiadenlaan 2 - 1140 BRUSSELS - Belgique


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 6 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537387 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06

Ressorts malliques, ressorts hélicoïdaux [quincaillerie métallique], chaînes et crochets [quincaillerie métallique] ; ressorts métalliques, ressorts hélicoïdaux [quincaillerie métallique], chaînes et crochets [quincaillerie métallique] étant des pièces de meubles, en particulier de lits, de sommiers, de matelas, de sièges et de chaises.

Meubles et meubles capitonnés, en particulier meubles de chambre à coucher ; lits et leurs parties constitutives à savoir pieds non métalliques, cadre de lit, têtes de lit, bois de lit ; lits avec tables de nuit, étagères ou placards (armoires) intégrés ; matelas à air non à usage médical ; matelas à ressorts et sommiers, non à usage médical ; traversins, coussins et oreillers, non à usage médical ; sièges, divans, sofas, fauteuils, chaises, couchettes (lits) ; sommiers et sommiers à lattes.

Tissus ; toile à matelas ; couvre-matelas, enveloppes de matelas, housses de matelas, couvertures, dessus-de-lit, draps, linge de lit.