Déposée le 12 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) RECTICEL de droit néerlandais
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RECTICEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RECTICEL de droit néerlandais domicilié(e) 15, Avenue des Pleïndes, B1200 Bruxelles, BELGIQUE (dossier no 2147469) - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) (dossier no 2147469) - France.
La marque RECTICEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RECTICEL est expirée depuis le 12 juillet 2009.
RECTICEL Société Anonyme de droit néerlandais - 15, Avenue des Pleïndes, B1200 Bruxelles, BELGIQUE (dossier no 2147469) - Belgique
Cabinet LOYER - (dossier no 2147469) - France
Renouvellement sans limitation le 23 juin 1999 n°2147469 - Publication au BOPI 1999-06-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01
Inscription le 29 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°171946 - Publication au BOPI 1994-04-29
Inscription le 13 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166331 - Publication au BOPI 1993-12-13
Sièges de véhicules.Produits semi-finis en matière plastique, tels que feuilles, plaques et matelas, notamment en matière plastique alvéolaire, objets fabriqués en cette matière non compris dans d'autres classes, articles de garnissage intérieur de véhicules et notamment en mousse semi-rigide;Matières servant à isoler.Matériaux de construction.Meubles, notamment sièges, lits et matelas.Tapis, paillassons et autres produits servant à recouvrir les planchers, tentures.Articles de gymnastique et de sport. Jeux et jouets
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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