Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rocastella du sanctuaire de Rocamadour Certificat de pélérinages ou manifestations à la Vierge ;
Recteur Sanctuaire de Rocamadour, Association Diocésaine, Sanctuaire de Rocamadour

Numéro de dépôt :
3922896
Date de dépôt :
25/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2022
Rocastella du sanctuaire de Rocamadour Certificat de pélérinages ou manifestations à la Vierge ; de Recteur Sanctuaire de Rocamadour

Présentation de la marque Rocastella du sanctuaire de Rocamadour Certificat de pélérinages ou manifestations à la Vierge ;

Déposée le 25 mai 2012 par Recteur Sanctuaire de Rocamadour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rocastella du sanctuaire de Rocamadour Certificat de pélérinages ou manifestations à la Vierge ; » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est Recteur Sanctuaire de Rocamadour, Association Diocésaine, Sanctuaire de Rocamadour domicilié(e) sanctuaire - 46500 - ROCAMADOUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Recteur Sanctuaire de Rocamadour, Sanctuaire de Rocamadour domicilié(e) sanctuaire - 46500 - ROCAMADOUR - France.

La marque Rocastella du sanctuaire de Rocamadour Certificat de pélérinages ou manifestations à la Vierge ; a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rocastella du sanctuaire de Rocamadour Certificat de pélérinages ou manifestations à la Vierge ; est expirée depuis le 25 mai 2022.


Recteur Sanctuaire de Rocamadour, Association Diocésaine, Sanctuaire de Rocamadour - sanctuaire - 46500 - ROCAMADOUR - France


Recteur Sanctuaire de Rocamadour, Sanctuaire de Rocamadour - sanctuaire - 46500 - ROCAMADOUR - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.