Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VOITURE QUI FAIT REGIME A TOUS LES REGIMES
RECROIX Patrice

Numéro de dépôt :
1269097
Date de dépôt :
18/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/1994
LA VOITURE QUI FAIT REGIME A TOUS LES REGIMES de RECROIX Patrice

Présentation de la marque LA VOITURE QUI FAIT REGIME A TOUS LES REGIMES

Déposée le 18 avril 1984 par RECROIX Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA VOITURE QUI FAIT REGIME A TOUS LES REGIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RECROIX Patrice domicilié(e) 1, chemin de l'Estelle, 06110 LE CANNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France.

La marque LA VOITURE QUI FAIT REGIME A TOUS LES REGIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VOITURE QUI FAIT REGIME A TOUS LES REGIMES est expirée depuis le 18 avril 1994.

RECROIX Patrice a également déposé les autres marques suivantes : LE BLANC QU'ON NE VOIT PAS DANS LA NEIGE


RECROIX Patrice - 1, chemin de l'Estelle, 06110 LE CANNET - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.