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Marques déposées par RECOUVREUX Jean Claude
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NOVASTYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVASTYL
RECOUVREUX Jean Claude

Numéro de dépôt :
1543581
Date de dépôt :
26/05/1989
Lieu de dépôt :
DOLE
Date d'expiration :
26/05/1999
NOVASTYL de RECOUVREUX Jean Claude

Présentation de la marque NOVASTYL

Déposée le 26 mai 1989 par RECOUVREUX Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOLE), la marque française « NOVASTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RECOUVREUX Jean Claude, domicilié(e) 39290 RAINANS - France.

La marque NOVASTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543581.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVASTYL est expirée depuis le 26 mai 1999.


RECOUVREUX Jean Claude - 39290 RAINANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Monuments funéraires, monuments architecturaux, mobiliers

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.