NORMOSANG
Présentation de la marque NORMOSANG
Déposée le 21 juin 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RECORDATI ORPHAN DRUGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMOSANG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NORMOSANG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NORMOSANG arrivera à expiration en date du 21 juin 2025.
RECORDATI ORPHAN DRUGS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47
Renouvellement sans limitation n°2047683 - Publication au BOPI 1995-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2005 n°2279417 - Publication au BOPI 2005-01-17
Inscription le 22 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49579 - Publication au BOPI 1990-11-22
Inscription le 27 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436992 - Publication au BOPI 2006-06-27
Inscription le 19 avril 1995 - Transmission de propriété n°184458 - Publication au BOPI 1995-04-19
Inscription le 12 janvier 2005 - Changement de dénomination n°405866 - Publication au BOPI 2005-01-12
Inscription le 12 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405867 - Publication au BOPI 2005-01-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32
Inscription le 2 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°572834 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2015 n°2587968 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-05-28