Marque expirée - Marque en non vigueur

Montgacon
RECOQUE Gilles
QUINTY Patrice

Numéro de dépôt :
99772965
Date de dépôt :
02/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2019

Présentation de la marque Montgacon

Déposée le 2 février 1999 par RECOQUE Gilles et QUINTY Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Montgacon »

Les déposants sont RECOQUE Gilles domicilié(e) 54 Grand Rue - 63350 - MARINGUES - France et QUINTY Patrice domicilié(e) Les Goslards - 63350 - MARINGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles RECOQUE domicilié(e) 54 Grand Rue - 63350 - MARINGUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Montgacon est expirée depuis le 2 février 2019.


RECOQUE Gilles - 54 Grand Rue - 63350 - MARINGUES - France

QUINTY Patrice - Les Goslards - 63350 - MARINGUES - France


Gilles RECOQUE - 54 Grand Rue - 63350 - MARINGUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2009 n°2405109 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-04-20

Inscription le 17 juillet 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°790807 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-17

Apéritifs sans alcool Cocktails sans alcool Fruits (boissons de -) non alcooliques Jus de fruits Limonades Limonades (sirops pour -) Raisin (mout de -) Apéritifs Cocktails Digestifs (alcools et liqueurs) Eaux-de-vie Liqueurs Vins.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.