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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RECOMAT SN
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TERMOTOIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERMOTOIT
RECOMAT SN Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
94537216
Date de dépôt :
23/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2014

Présentation de la marque TERMOTOIT

Déposée le 23 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RECOMAT SN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERMOTOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RECOMAT SN domicilié(e) Zone Artisanale, Lieudit Grange Neuve,38790 DIEMOZ (dossier no 2272239) - 38790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 565 640 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF-VIARD domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2272239) - 75008 - France.

La marque TERMOTOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERMOTOIT est expirée depuis le 23 septembre 2014.


RECOMAT SN Société à responsabilité limitée - Zone Artisanale, Lieudit Grange Neuve,38790 DIEMOZ (dossier no 2272239) - 38790 - France - SIREN 412565640


CABINET MADEUF-VIARD - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2272239) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17

Inscription le 8 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°398758 - Publication au BOPI 2004-09-08

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2004 n°2272239 - Publication au BOPI 2004-09-15

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Panneaux isolants non métalliques, supports d'étanchéité; Panneaux pour la construction non métalliques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.