Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TARTAN
RECOGNITION INTERNATIONAL INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
1266916
Date de dépôt :
28/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2004

Présentation de la marque TARTAN

Déposée le 28 mars 1984 par RECOGNITION INTERNATIONAL INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RECOGNITION INTERNATIONAL INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 2701 East Grauwyler Road, IRVING Etat du Texas 75061 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2027874) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2027874) - France.

La marque TARTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TARTAN est expirée depuis le 28 mars 2004.

RECOGNITION INTERNATIONAL INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : TELELOPE


RECOGNITION INTERNATIONAL INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware) - 2701 East Grauwyler Road, IRVING Etat du Texas 75061 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2027874) - États-Unis


CABINET LAVOIX - (dossier no 2027874) - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 1994 n°2027874 - Publication au BOPI 1994-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Inscription le 13 février 1996 - Transmission de propriété n°197446 - Publication au BOPI 1996-02-13

Inscription le 7 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°159094 - Publication au BOPI 1993-06-07

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;équipements de traitement de données; extincteurs.