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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RECOFACT PREVENTION
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A ALTISYS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A ALTISYS
RECOFACT PREVENTION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3277705
Date de dépôt :
04/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2024
A ALTISYS de RECOFACT PREVENTION

Présentation de la marque A ALTISYS

Déposée le 4 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) RECOFACT PREVENTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A ALTISYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RECOFACT PREVENTION domicilié(e) 19 RUE CLAIREFONTAINE - 78120 - RAMBOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 156 778 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque A ALTISYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A ALTISYS est expirée depuis le 4 mars 2024.

RECOFACT PREVENTION a également déposé les autres marques suivantes : JURIMANDAT , JURIFIN , L'AVENIR DE VOS FACTURES , RECOFACT , RECOFACTOR , RECOFACTING


RECOFACT PREVENTION, Société Anonyme - 19 RUE CLAIREFONTAINE - 78120 - RAMBOUILLET - France - SIREN 380156778


Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2014 n°2550068 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-01-31

Inscription le 5 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707475 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-05

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