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Marques déposées par RECLUS Yves-Marc
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FRANSGAZ YMR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANSGAZ YMR
RECLUS Yves-Marc

Numéro de dépôt :
1352583
Date de dépôt :
25/04/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/1996
FRANSGAZ YMR de RECLUS Yves-Marc

Présentation de la marque FRANSGAZ YMR

Déposée le 25 avril 1986 par RECLUS Yves-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANSGAZ YMR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RECLUS Yves-Marc, domicilié(e) 4 bis, impasse de la Fauvette, 33400 TALENCE. - France.

La marque FRANSGAZ YMR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANSGAZ YMR est expirée depuis le 25 avril 1996.

RECLUS Yves-Marc a également déposé les autres marques suivantes : FRANSGAZ


RECLUS Yves-Marc - 4 bis, impasse de la Fauvette, 33400 TALENCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Constructions et réparation.