Marque expirée - Marque en non vigueur

SEBABACTER
RECKITT BENCKISER HEALTHCARE FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96647393
Date de dépôt :
23/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2016

Présentation de la marque SEBABACTER

Déposée le 23 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RECKITT BENCKISER HEALTHCARE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEBABACTER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RECKITT BENCKISER HEALTHCARE FRANCE domicilié(e) 15, rue Ampère,91300 MASSY (dossier no 2321029) - 91300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 514 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2321029) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEBABACTER est expirée depuis le 23 octobre 2016.

RECKITT BENCKISER HEALTHCARE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LUTSINE , BACTOROLL , LINUTRYL , DERMACURE , SEBOSKIN , LUTSYL , LUTSINE L , SEDOSOL , NUTRILEVRES , ECOGYN


RECKITT BENCKISER HEALTHCARE FRANCE Société par actions simplifiée - 15, rue Ampère,91300 MASSY (dossier no 2321029) - 91300 - France - SIREN 389514555


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2321029) - 75002 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Inscription le 19 mars 2002 - Changement d'adresse n°343139 - Publication au BOPI 2002-03-19

Inscription le 16 juillet 2007 - Changement de nature juridique n°457191 - Publication au BOPI 2007-07-16

Inscription le 16 juillet 2007 - Changement de dénomination n°457192 - Publication au BOPI 2007-07-16

Renouvellement sans limitation le 8 août 2006 n°2321029 - Publication au BOPI 2006-08-08

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

- Préparations non médicamenteuses pour la toilette; cosmétiques; huiles essentielles; savons; préparations pour les dents et pour la chevelure. - Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés; désinfectants

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.