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Marques déposées par RECIE NATIONALE DES USINES RENAULT
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LIBERTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LIBERTE
RECIE NATIONALE DES USINES RENAULT

Numéro de dépôt :
1106458
Date de dépôt :
10/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LIBERTE

Déposée le 10 septembre 1979 par RECIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RECIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) (Ordonnance No 45-68 du 16 janvier 1945), 8/10, Avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAVID. - France.

La marque LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LIBERTE est expirée depuis le 10 septembre 1989.


RECIE NATIONALE DES USINES RENAULT - (Ordonnance No 45-68 du 16 janvier 1945), 8/10, Avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France


DAVID. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-013

Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres, leurs pièces détachées et/ou de rechange comprises dans la Classe 12.