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VEGETABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGETABLE
recht christiane

Numéro de dépôt :
3788254
Date de dépôt :
06/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2020
VEGETABLE de recht christiane

Présentation de la marque VEGETABLE

Déposée le 6 décembre 2010 par recht christiane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEGETABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est recht christiane domicilié(e) 9 de diebolsheim - 67600 - BINDERNHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, recht christiane domicilié(e) 9 de diebolsheim - 67600 - BINDERNHEIM - France.

La marque VEGETABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGETABLE est expirée depuis le 6 décembre 2020.


recht christiane - 9 de diebolsheim - 67600 - BINDERNHEIM - France


recht christiane - 9 de diebolsheim - 67600 - BINDERNHEIM - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 3 janvier 2013 - Rejet partiel n°591598 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-03

Fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Vinaigre ; épices.