Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FAMES
Numéro de dépôt :
1651565
Date de dépôt :
28/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2000
Présentation de la marque FAMES
Déposée le 28 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) RECHERCHES PEDAGOGIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAMES est expirée depuis le 28 novembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35