Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 99832410
Date de dépôt: 29 décembre 1999

Classes: 00 03 09 09 10 14

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1621826
Date de dépôt: 2 mars 1988
Date d'expiration: 2 mars 1998

Classes: 00 12 37

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3545121
Date de dépôt: 18 décembre 2007

Classes: 35 38 41

GAP SUD OPTIQUE
Marque en couleurs

BUSSOD Marie-Noëlle (EURL) GAP SUD OPTIQUE

GAP SUD AUTO
Marque en couleurs

POIZOT Bruno