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Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3176589
Date de dépôt: 19 juillet 2002
Date d'expiration: 19 juillet 2012

Classes: 00 35 36 38 43

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1740549
Date de dépôt: 20 décembre 1989
Date d'expiration: 20 décembre 2009

Classes: 00 35 38

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Classe 43

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SYNDIVAL - ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF SIEGE SOCIAL :

EUROPOLE DE LA MER
SYNDIVAL (SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DE PARCS D'ACTIVITES DANS L'AGGLOMERATION DE BOULOGNE SUR MER