Page 1 / 1
3 résultats à votre recherche "247300759"
Je recherche un
nom de marque ou déposant
nom de marque uniquement
déposant uniquement
numéro de dépôt uniquement
dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
pertinence
pertinence ↑
pertinence ↓
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

Le Beaufortain
Communauté de communes du Beaufortain

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Le Beaufortain de Communauté de communes du Beaufortain

Numéro de dépôt: 4286414
Date de dépôt: 16 juin 2016

Classes: 16 25 26 35 38 39 41 42 43

Grataron du Beaufortain
Communauté de Communes du Beaufortain

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Grataron du Beaufortain de Communauté de Communes du Beaufortain

Numéro de dépôt: 4029697
Date de dépôt: 9 août 2013

Classes: 29