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Marque figurative
commune de SIX FOURS LES PLAGES

Marque renouvelée - Marque en vigueur
 de commune de SIX FOURS LES PLAGES

Numéro de dépôt: 3552703
Date de dépôt: 29 janvier 2008
Date d'expiration: 29 janvier 2028

Classes: 16 35 36 38 39 40 41 42

Les VOIX du GAOU
COMMUNE DE SIX-FOURS LES PLAGES

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 99807496
Date de dépôt: 6 août 1999
Date d'expiration: 6 août 2019

Classes: 00 09 12 15 16 22 25 28 35 41