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Marques déposées par l'association loi 1901 recherche protection
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Editions du Rat d'Or
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Editions du Rat d'Or
association recherche protection, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4295126
Date de dépôt :
27/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/08/2026
Editions du Rat d\'Or de recherche protection

Présentation de la marque Editions du Rat d'Or

Déposée le 27 août 2016 par l'association loi 1901 recherche protection auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Editions du Rat d'Or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 recherche protection domicilié(e) 17 val de Galerne - 41110 - CHATEAUVIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, association recherche protection, association loi 1901, M. Abadie georges domicilié(e) 17 RUE val de Galerne - 41110 - CHATEAUVIEUX - France.

La marque Editions du Rat d'Or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295126.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Editions du Rat d'Or arrivera à expiration en date du 27 août 2026.


association recherche protection, association loi 1901 - 17 val de Galerne - 41110 - CHATEAUVIEUX - France


association recherche protection, association loi 1901, M. Abadie georges - 17 RUE val de Galerne - 41110 - CHATEAUVIEUX - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Publication de livres ; prêt de livres ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.