Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORTHOSENSOR
RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT EUROPEEN DE TECHNIQUE ORTHOPEDIQUE REDETO, Groupement européen d'interêt économique (G.E.I.E)

Numéro de dépôt :
3156042
Date de dépôt :
27/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
27/03/2022
ORTHOSENSOR de RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT EUROPEEN DE TECHNIQUE ORTHOPEDIQUE REDETO

Présentation de la marque ORTHOSENSOR

Déposée le 27 mars 2002 par la société RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT EUROPEEN DE TECHNIQUE ORTHOPEDIQUE REDETO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « ORTHOSENSOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la société RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT EUROPEEN DE TECHNIQUE ORTHOPEDIQUE REDETO domicilié(e) 1277 avenue de Toulouse - 34070 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 787 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque ORTHOSENSOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORTHOSENSOR est expirée depuis le 27 mars 2022.


RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT EUROPEEN DE TECHNIQUE ORTHOPEDIQUE REDETO, Groupement européen d'interêt économique (G.E.I.E) - 1277 avenue de Toulouse - 34070 - MONTPELLIER - France - SIREN 382787182


CABINET BREV&SUD - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2011 n°2486297 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-08

Appareils et instruments de mesurage et de contrôle, et plus particulièrement enregistreurs et mesureurs de pression Orthèses et prothèses orthopédiques Travaux d'ingénieurs (expertise) ; étude de projets techniques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.