RECHERCHE DU POLE ENERGIE CHALEUR
Présentation de la marque RECHERCHE DU POLE ENERGIE CHALEUR
Déposée le 29 décembre 1987 par RECHERCHE DU POLE ENERGIE-CHALEUR "G.I.E." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RECHERCHE DU POLE ENERGIE CHALEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque RECHERCHE DU POLE ENERGIE CHALEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECHERCHE DU POLE ENERGIE CHALEUR est expirée depuis le 29 décembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02