Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RECETTES DE MON MOULINS
/
LES RECETTES DE MON MOULIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES RECETTES DE MON MOULIN
RECETTES DE MON MOULINS, S.A.S

Numéro de dépôt :
3173141
Date de dépôt :
03/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2022
LES RECETTES DE MON MOULIN de RECETTES DE MON MOULINS

Présentation de la marque LES RECETTES DE MON MOULIN

Déposée le 3 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RECETTES DE MON MOULINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES RECETTES DE MON MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RECETTES DE MON MOULINS domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 541 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RECETTES DE MON MOULIN, Direction juridique domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque LES RECETTES DE MON MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES RECETTES DE MON MOULIN est expirée depuis le 3 juillet 2022.


RECETTES DE MON MOULINS, S.A.S - 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 538541202


RECETTES DE MON MOULIN, Direction juridique - 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Inscription le 29 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576721 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-29

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2012 n°2506272 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-07-31

Errata sur les renouvellements - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 8 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622286 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-08

Plats cuisinés à bases de légumes, poissons, viande Préparations faites de céréales, pains, biscuits, gâteaux, pâtisseries, produits de viennoiserie Tous ces produits étant surgelés qu'ils soient crus, précuits ou cuits. Volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes, lait et autres produits laitiers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.