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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RECETTES DE MON MOULIN
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LES CHALEUREUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHALEUREUX
RECETTES DE MON MOULIN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3948045
Date de dépôt :
21/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2022
LES CHALEUREUX de RECETTES DE MON MOULIN

Présentation de la marque LES CHALEUREUX

Déposée le 21 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) RECETTES DE MON MOULIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHALEUREUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RECETTES DE MON MOULIN domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 541 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RECETTES DE MON MOULIN domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque LES CHALEUREUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHALEUREUX est expirée depuis le 21 septembre 2022.

RECETTES DE MON MOULIN a également déposé les autres marques suivantes : LES TENDRES , LES TENDRES , LES TENDRES


RECETTES DE MON MOULIN, Société Anonyme - 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 538541202


RECETTES DE MON MOULIN - 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 8 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622286 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-08

Pâtisseries, viennoiseries.