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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RECEPTIONS CASANOVAS Société à Associe Unique
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RECEPTIONS CASANOVAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

RECEPTIONS CASANOVAS
RECEPTIONS CASANOVAS Sarl Société à Associe Unique

Numéro de dépôt :
99777057
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/02/2019

Présentation de la marque RECEPTIONS CASANOVAS

Déposée le 23 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RECEPTIONS CASANOVAS Société à Associe Unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RECEPTIONS CASANOVAS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RECEPTIONS CASANOVAS Société à Associe Unique domicilié(e) 7, rue du Fossé Blanc,92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2396340) - 92230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 659 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2396340) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RECEPTIONS CASANOVAS est expirée depuis le 23 février 2019.


RECEPTIONS CASANOVAS Sarl Société à Associe Unique - 7, rue du Fossé Blanc,92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2396340) - 92230 - France - SIREN 494659410


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2396340) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2009 n°2396340 - Publication au BOPI 2009-01-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Inscription le 26 février 2008 - Transmission totale de propriété n°471817 - Publication au BOPI 2008-02-26

Inscription le 26 février 2008 - Résiliation de licence n°471816 - Publication au BOPI 2008-02-26

Inscription le 18 octobre 2000 - Concession de licence n°309774 - Publication au BOPI 2000-10-18

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Restauration (alimentation), hôtellerie. Organisation de réception.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.