Marque enregistrée - Marque en vigueur

RECCAL
RECCAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4396308
Date de dépôt :
13/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2027
RECCAL de RECCAL

Présentation de la marque RECCAL

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RECCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RECCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RECCAL domicilié(e) 58 avenue du Général Eisenhower - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 828 372 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, Mme. Sandrine GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque RECCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECCAL arrivera à expiration en date du 13 octobre 2027.

RECCAL a également déposé les autres marques suivantes : , TURBOSIPHON


RECCAL, Société par actions simplifiée - 58 avenue du Général Eisenhower - 51100 - REIMS - France - SIREN 828372078


CABINET GUIU - JURISPATENT, Mme. Sandrine GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; accumulateurs de chaleur ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installation de conduite d'eau ; échangeurs thermiques autres que parties de machines ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; récupérateurs de chaleur ;

Services de vente au détail de: accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, accumulateurs de chaleur, installations pour l'approvisionnement d'eau, installation de conduite d'eau, échangeurs thermiques autres que parties de machines, réchauffeurs d'eau (appareils), récupérateurs de chaleur ;

Conseils en construction et installation de circuits pour l'approvisionnement en eau, les échangeurs thermiques et les récupérateurs de chaleur ; services d'étanchéité (construction) ; information en matière de construction ; installation, entretien et réparation de récupérateurs de chaleur, de circuits de distribution d'eau et d'installations sanitaires.