Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C EST BON C EST MAISON R MAISON RECAPE RESTAURATEUR POUR COLLECTIVITES
RECAPE SA, Société Anonyme Coopérative à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3819981
Date de dépôt :
01/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2021
C EST BON C EST MAISON R MAISON RECAPE RESTAURATEUR POUR COLLECTIVITES de RECAPE SA

Présentation de la marque C EST BON C EST MAISON R MAISON RECAPE RESTAURATEUR POUR COLLECTIVITES

Déposée par voie électronique le 1 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) RECAPE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C EST BON C EST MAISON R MAISON RECAPE RESTAURATEUR POUR COLLECTIVITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RECAPE SA domicilié(e) 12 Route de Caraman 31570 Lanta - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 160 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe BP 72253 31522 Ramonville Saint Agne Cedex - France.

La marque C EST BON C EST MAISON R MAISON RECAPE RESTAURATEUR POUR COLLECTIVITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819981.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C EST BON C EST MAISON R MAISON RECAPE RESTAURATEUR POUR COLLECTIVITES est expirée depuis le 1 avril 2021.

RECAPE SA a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE RESTAURATION DU MIDI , Tradition du Lauragais Une histoire de terroir , C EST BON C EST MAISON R MAISON RECAPE EVENEMENTS , R MAISON RECAPE BOUCHER, CHARCUTIER, TRAITEUR , Tradition du Lauragais Une histoire de terroir


RECAPE SA, Société Anonyme Coopérative à Conseil d'Administration - 12 Route de Caraman 31570 Lanta - France - SIREN 788160067


Cabinet Morelle & Bardou - 9 Avenue de l'Europe BP 72253 31522 Ramonville Saint Agne Cedex - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; ; services de traiteurs ; restaurants à service rapide et permanent ; (snack-bars) ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie.