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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RECA
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TOSCA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOSCA
RECA, S.A.S.

Numéro de dépôt :
94528403
Date de dépôt :
07/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2024

Présentation de la marque TOSCA

Déposée le 7 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOSCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RECA domicilié(e) 94 ROUTE DE TOULOUSE - 31190 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 552 489 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RECA, M. CAYRE OLIVIER domicilié(e) 94 ROUTE DE TOULOUSE - 31190 - TOULOUSE - France.

La marque TOSCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOSCA est expirée depuis le 7 juillet 2024.

RECA a également déposé les autres marques suivantes : AXENS , VIRONET , SFRAC , ACSYL , POXINOL , PRESTISATIN , BATISATIN , ECOPRIM , PLATINIUM , DECOR


RECA, S.A.S. - 94 ROUTE DE TOULOUSE - 31190 - TOULOUSE - France - SIREN 331552489


RECA, M. CAYRE OLIVIER - 94 ROUTE DE TOULOUSE - 31190 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2004 n°2268092 - Publication au BOPI 2004-06-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2014 n°2555116 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-04

Peintures et laques.Peintures isolantes

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.