Présentation de la marque INDUSTRIE SOLMARINE BÂTIMENT
Déposée le 28 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RECA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « INDUSTRIE SOLMARINE BÂTIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-10 du 5 mars 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RECA domicilié(e) 94 ROUTE DE TOULOUSE - 31190 - AUTERIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 552 489 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RECA, M. CAYRE OLIVIER domicilié(e) 94 ROUTE DE TOULOUSE - 31190 - AUTERIVE - France.
La marque INDUSTRIE SOLMARINE BÂTIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270246.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RECA, S.A.S. - 94 ROUTE DE TOULOUSE - 31190 - AUTERIVE - France - SIREN 331552489
RECA, M. CAYRE OLIVIER - 94 ROUTE DE TOULOUSE - 31190 - AUTERIVE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27
Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2014 n°2549325 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-27
Peintures aluminium ; produits anticorrosion ; produits antirouille [préservatifs contre la rouille] ; couleurs pour apprêt ; vernis d'asphalte ; peintures bactéricides ; badigeons ; vernis au bitume ; blancs [matières colorantes ou peintures] ; bleus [matières colorantes ou peintures] ; enduits pour le bois [peintures] ; huiles pour la conservation du bois ; mordants pour le bois ; produits pour la conservation du bois ; teintures pour le bois ; revêtements de protection pour châssis de véhicules ; bois colorants ; colorants ; produits contre la corrosion ; couleurs ; diluants pour couleurs ; diluants pour laques ; diluants pour peintures ; dorures ; émaux [vernis] ; émaux pour la peinture ; enduits [peintures] ; fixatifs [vernis] ; peintures ignifuges ; laques ; gommes laques ; liants pour peintures ; mastic à l'huile ; mastic de vitrier ; produits pour la protection des métaux ; minium ; noirs [matières colorantes ou peintures] ; émaux pour la peinture ; poudre d'aluminium pour la peinture ; peintures ; peintures antifouling ; préservatifs contre la rouille ; térébenthine [diluant pour peintures] ; vernis. enduits isolants ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; peintures isolantes ; vernis isolants ; mastics pour joints ; papier isolant ; résines artificielles [produits semi-finis] ; résines synthétiques [produits semi-finis].
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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