NET-ROUILLE
Présentation de la marque NET-ROUILLE
Déposée le 20 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RECA PEINTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NET-ROUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NET-ROUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NET-ROUILLE arrivera à expiration en date du 20 mars 2030.
RECA PEINTURES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206026 - Publication au BOPI 1996-09-12
Renouvellement sans limitation le 18 février 2000 n°2165611 - Publication au BOPI 2000-02-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2010 n°2436543 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-31
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2020 n°2743806 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-24