ISEMAT
Présentation de la marque ISEMAT
Déposée le 23 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RECA PEINTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISEMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ISEMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ISEMAT arrivera à expiration en date du 23 février 2030.
RECA PEINTURES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206026 - Publication au BOPI 1996-09-12
Renouvellement sans limitation le 3 février 2000 n°2164294 - Publication au BOPI 2000-02-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03
Renouvellement sans limitation le 24 février 2010 n°2432555 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-24
Renouvellement sans limitation le 27 février 2020 n°2741003 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-02-27