Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE EUPHORIA
REBUT PIERRE

Numéro de dépôt :
3803770
Date de dépôt :
06/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2021
DOMAINE EUPHORIA de REBUT PIERRE

Présentation de la marque DOMAINE EUPHORIA

Déposée le 6 février 2011 par REBUT PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE EUPHORIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est REBUT PIERRE domicilié(e) 900 CHEMIN DES LEVRIERES - 69480 - ANSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REBUT PIERRE domicilié(e) 900 CHEMIN DES LEVRIERES - 69480 - ANSE - France.

La marque DOMAINE EUPHORIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE EUPHORIA est expirée depuis le 6 février 2021.


REBUT PIERRE - 900 CHEMIN DES LEVRIERES - 69480 - ANSE - France


REBUT PIERRE - 900 CHEMIN DES LEVRIERES - 69480 - ANSE - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.