Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Just.Val
Mme REBULIER VALERIE

Numéro de dépôt :
4088146
Date de dépôt :
02/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/05/2024
Just.Val de REBULIER VALERIE

Présentation de la marque Just.Val

Déposée le 2 mai 2014 par madame REBULIER VALERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Just.Val » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est madame REBULIER VALERIE domicilié(e) 420 CHEMIN DU HUROUQUE - 40120 - POUYDESSEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme REBULIER VALERIE domicilié(e) 420 CHEMIN DU HUROUQUE - 40120 - POUYDESSEAUX - France.

La marque Just.Val a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Just.Val est expirée depuis le 2 mai 2024.


Mme REBULIER VALERIE - 420 CHEMIN DU HUROUQUE - 40120 - POUYDESSEAUX - France


Mme REBULIER VALERIE - 420 CHEMIN DU HUROUQUE - 40120 - POUYDESSEAUX - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement avec modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ;

Couture ; services de broderie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.