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Marques déposées par RÉBUFFAT Danièle
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R
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R
RÉBUFFAT Danièle

Numéro de dépôt :
3080074
Date de dépôt :
01/02/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2011
R de RÉBUFFAT Danièle

Présentation de la marque R

Déposée le 1 février 2001 par RÉBUFFAT Danièle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est RÉBUFFAT Danièle, domicilié(e) (manade RÉBUFFAT), 175 rue Salengro, 34400 LUNEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RÉBUFFAT Danièle - France.

La marque R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R est expirée depuis le 1 février 2011.


RÉBUFFAT Danièle - (manade RÉBUFFAT), 175 rue Salengro, 34400 LUNEL - France


RÉBUFFAT Danièle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Elevage de taureaux de race Camargue (manade).