Déposée le 31 janvier 2011 par Rebstock Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « ICE PEARL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-08 du 25 février 2011.
Le déposant est Rebstock Laurent domicilié(e) BP 1285, vaitape, 98730 BORA BORA - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rebstock Laurent domicilié(e) BP 1285, vaitape, 98730 BORA BORA - France.
La marque ICE PEARL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Rebstock Laurent - BP 1285, vaitape, 98730 BORA BORA - France
Rebstock Laurent - BP 1285, vaitape, 98730 BORA BORA - France
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563762 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563763 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Inscription le 7 janvier 2013 - Rejet partiel n°591848 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07
Inscription le 19 août 2013 - Rejet partiel n°606956 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
Couches en matières textiles ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ICE PEARL"
