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Marques déposées par REBOUX Jean-Jacques
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EDITIONS CANAILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITIONS CANAILLE
REBOUX Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
92414130
Date de dépôt :
08/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2002

Présentation de la marque EDITIONS CANAILLE

Déposée le 8 avril 1992 par REBOUX Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDITIONS CANAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est REBOUX Jean-Jacques, domicilié(e) 52, rue de Conflans, 94220 CHARENTON-LE-PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr REBOUX Jean-Jacques - France.

La marque EDITIONS CANAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS CANAILLE est expirée depuis le 8 avril 2002.

REBOUX Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LA MAITRESSE EN MAILLOT DE BAIN , MOULARD , LUNES BLAFARDES , APRÈS LA LUNE , DES VACANCES TOUTE L'ANNÉE


REBOUX Jean-Jacques - 52, rue de Conflans, 94220 CHARENTON-LE-PONT - France


Mr REBOUX Jean-Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

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