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Marques déposées par REBOURS FABIEN
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VINITURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINITURE
REBOURS FABIEN
GOUMAIN HERVE

Numéro de dépôt :
94544499
Date de dépôt :
15/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2004

Présentation de la marque VINITURE

Déposée le 15 novembre 1994 par REBOURS FABIEN et GOUMAIN HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINITURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Les déposants sont REBOURS FABIEN, domicilié(e) CHATEAU DU MARCONNAY, 49400 SAUMUR - France et GOUMAIN HERVE, domicilié(e) CHATEAU DU MARCONNAY, 49400 SAUMUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REBOURS FABIEN - France.

La marque VINITURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINITURE est expirée depuis le 15 novembre 2004.


REBOURS FABIEN - CHATEAU DU MARCONNAY, 49400 SAUMUR - France

GOUMAIN HERVE - CHATEAU DU MARCONNAY, 49400 SAUMUR - France


REBOURS FABIEN - France


Inscription le 10 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344357 - Publication au BOPI 2002-04-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Préparation alimentaire obtenue par cuisson de vin et sucre

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.