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Marques déposées par Rebours fabien Gérant
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FABIEN REBOURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FABIEN REBOURS
Rebours fabien Gérant

Numéro de dépôt :
97680562
Date de dépôt :
28/05/1997
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
28/05/2007

Présentation de la marque FABIEN REBOURS

Déposée le 28 mai 1997 par Rebours fabien Gérant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « FABIEN REBOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 30 novembre 2024.

Le déposant est Rebours fabien Gérant, domicilié(e) Château du MARCONNAY, 49400 SOUZAY CHAMPIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE VINITURE - France.

La marque FABIEN REBOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABIEN REBOURS est expirée depuis le 28 mai 2007.


Rebours fabien Gérant - Château du MARCONNAY, 49400 SOUZAY CHAMPIGNY - France


FRANCE VINITURE - France


Publication - Publication au BOPI 1997-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38

Republication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Vins.