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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REBOUL
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R soft
Marque enregistrée - Marque en vigueur

R soft
REBOUL S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4227274
Date de dépôt :
19/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2025
R soft de REBOUL

Présentation de la marque R soft

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REBOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « R soft » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REBOUL domicilié(e) Parc Altaïs, 31 rue Polaris - 74650 - CHAVANOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 045 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GASQUET domicilié(e) Les Pléiades n°24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.

La marque R soft a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R soft arrivera à expiration en date du 19 novembre 2025.

REBOUL a également déposé les autres marques suivantes : AQUASOLID , REBOUL , R clips


REBOUL S.A.S., Société par actions simplifiée - Parc Altaïs, 31 rue Polaris - 74650 - CHAVANOD - France - SIREN 582045811


CABINET GASQUET - Les Pléiades n°24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Récipients d'emballage en métal. Boîtes en métaux communs. Soupapes métalliques. Feuilles métalliques pour emballage. Emballages cosmétiques en revêtements métalliques. Pièces constitutives de tubes de rouge à lèvres métalliques. Mécanismes (étuis tournants) métalliques pour tubes de rouge à lèvres. Fermetures de bouteilles métalliques. Fermetures métalliques pour récipients. Capsules de bouchage métallique et autres dispositifs de bouchage métalliques (inserts métalliques). Bouchons de parfums métalliques.