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Marques déposées par REBOUL REMY
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LES VERGERS D'ESTOUBLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VERGERS D'ESTOUBLON
REBOUL REMY
SA ESTOUBLON

Numéro de dépôt :
3372771
Date de dépôt :
21/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2015
LES VERGERS D\'ESTOUBLON de REBOUL REMY

Présentation de la marque LES VERGERS D'ESTOUBLON

Déposée le 21 juillet 2005 par REBOUL REMY et SA ESTOUBLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VERGERS D'ESTOUBLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Les déposants sont REBOUL REMY - France et SA ESTOUBLON domicilié(e) Route de Maussare,13990 FONTVIEILLE - 13990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château d'Estoublon S.A. ESTOUBLON domicilié(e) BP 2 FONTVIEILLE - France.

La marque LES VERGERS D'ESTOUBLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERGERS D'ESTOUBLON est expirée depuis le 21 juillet 2015.

REBOUL REMY a également déposé les autres marques suivantes : CUVÉE MOGADOR , LES VERGERS DE MOGADOR , L'EPICERIE DU CHATEAU D'ESTOUBLON , ESTOUBLON


REBOUL REMY - France

SA ESTOUBLON - Route de Maussare,13990 FONTVIEILLE - 13990 - France - SIREN 3


Château d'Estoublon S.A. ESTOUBLON - BP 2 FONTVIEILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Fruits, légumes conservés, gelées, confitures, compotes. – boisson de fruits et jus de fruits, nectar de fruits apéritifs sans alcool sirop et autre pour faire des boissons, limonades.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.