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Marques déposées par REBOUL REMY
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L'EPICERIE DU CHATEAU D'ESTOUBLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EPICERIE DU CHATEAU D'ESTOUBLON
REBOUL REMY
SA ESTOUBLON

Numéro de dépôt :
3372768
Date de dépôt :
21/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2015
L\'EPICERIE DU CHATEAU D\'ESTOUBLON de REBOUL REMY

Présentation de la marque L'EPICERIE DU CHATEAU D'ESTOUBLON

Déposée le 21 juillet 2005 par REBOUL REMY et SA ESTOUBLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EPICERIE DU CHATEAU D'ESTOUBLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Les déposants sont REBOUL REMY - France et SA ESTOUBLON domicilié(e) Route de Maussane,13990 FONTVIEILLE - 13990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château d'Estoublon S.A. ESTOUBLON domicilié(e) BP 2 FONTVIEILLE - France.

La marque L'EPICERIE DU CHATEAU D'ESTOUBLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EPICERIE DU CHATEAU D'ESTOUBLON est expirée depuis le 21 juillet 2015.

REBOUL REMY a également déposé les autres marques suivantes : CUVÉE MOGADOR , LES VERGERS DE MOGADOR , LES VERGERS D'ESTOUBLON , ESTOUBLON


REBOUL REMY - France

SA ESTOUBLON - Route de Maussane,13990 FONTVIEILLE - 13990 - France - SIREN 3


Château d'Estoublon S.A. ESTOUBLON - BP 2 FONTVIEILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

– gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles. – thé, cacao, riz vinaigre, sauces, épices, sel, sucreries, chocolat. – boissons de fruits et jus de fruits limonades, nectars de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.