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Marques déposées par REBOUL Juliette
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MAISONS REBOUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS REBOUL
REBOUL Juliette

Numéro de dépôt :
93456205
Date de dépôt :
13/01/1993
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
13/01/2003

Présentation de la marque MAISONS REBOUL

Déposée le 13 janvier 1993 par REBOUL Juliette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « MAISONS REBOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est REBOUL Juliette, domicilié(e) Chemin du Mas Mayan, 30000 NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pascal PELLEGRIN Cabinet C.E.P.L. - France.

La marque MAISONS REBOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS REBOUL est expirée depuis le 13 janvier 2003.


REBOUL Juliette - Chemin du Mas Mayan, 30000 NIMES - France


Jean-Pascal PELLEGRIN Cabinet C.E.P.L. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Matériaux de constructions

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.