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Marques déposées par REBOUL Jean-Michel
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GRAIN DESOIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAIN DESOIE
REBOUL Jean-Michel

Numéro de dépôt :
1728571
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
24/12/2001
GRAIN DESOIE de REBOUL Jean-Michel

Présentation de la marque GRAIN DESOIE

Déposée le 24 décembre 1991 par REBOUL Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « GRAIN DESOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REBOUL Jean-Michel, domicilié(e) Domaine Cassagnole, 34160 ASSAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORBEEL - France.

La marque GRAIN DESOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAIN DESOIE est expirée depuis le 24 décembre 2001.


REBOUL Jean-Michel - Domaine Cassagnole, 34160 ASSAS - France


CORBEEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-37

Vêtements, chaussures, dentelles, rubans, lacets, boutons, tous ces produits étant en soie; épingles et aiguilles

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.